Marque figurative

Marque suisse · 383378 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
383378
Numéro de demande
00761/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
4 févr. 1991
Enregistrée
6 juin 1991
Publiée
8 juil. 1991
Radiée
5 sept. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Cuir et bagages

Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte oder damit plattierte Waren, Juwelierwaren, Schmuckwaren, Uhren und Zeitmessinstrumente. Papierwaren soweit in Klasse 16 enthalten, Pappe für Verpackungszwecke, Druckereierzeugnisse, Fotografien, Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate), Verpackungsmaterial aus Kunststoff in Form von Folien, Tüten und Schachteln, Waren aus Leder oder Lederimitationen und Seide, nämlich Handtaschen, Koffer, Mappen und dergleichen soweit in Klasse 18 enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 sept. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.09.2011

  2. 8 juil. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 129 du 08.07.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.