ETOILE DORéE

Marque suisse · 383424 · Marque combinée · En vigueur

La marque ETOILE DORéE telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
383424
Numéro de demande
04907/1990
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ETOILE DORéE ((fig.))
Déposée
25 mai 1990
Enregistrée
6 juin 1991
Publiée
11 juil. 1991
Protégée jusqu’au
25 mai 2030
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 28.06.1990Dépôt de la marque renouvelée: 28.06.1990Deposito del marchio prorogato: 28.06.1990 avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
246471
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins blancs de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 déc. 2020

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Coop Genossenschaft, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel → Coop-Gruppe Genossenschaft, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

  2. 30 avr. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.04.2020

  3. 19 mai 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  4. 18 mai 2010

    Fusionné

    Titulaire
    Coop Basel, Güterstrasse 190, Postfach, 4002 Basel → Coop Genossenschaft, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel

    Publié dans Swissreg le 18.05.2010

  5. 18 mai 2010

    Mandataire radié

    Mandataire
    Coop Schweiz,, Rechtsabteilung, Thiersteinerallee 12, Postfach 2550, 4053 Basel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 18.05.2010

  6. 23 avr. 1992

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Coop Basel ACV, Güterstrasse 190, Postfach, 4002 Basel → Coop Basel, Güterstrasse 190, Postfach, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.1992

  7. 11 juil. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 132 du 11.07.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.