THERMELEC

Marque suisse · 383546 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
383546
Numéro de demande
02434/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
THERMELEC ((fig.))
Déposée
6 mai 1991
Enregistrée
12 juin 1991
Publiée
12 juil. 1991
Radiée
12 déc. 2011
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
gelb und rot.
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Wärme-Kraft-Kopplungs-Anlage, Blockheiz-Kraftwerk.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 déc. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.12.2011

  2. 5 mars 1998

    Transféré

    Titulaire
    Thermoforce, AG für Energietechnik, Bechburgerstrasse 6, 4710 Balsthal → Friedrich Moser, Bettenhausenstrasse 22, 3360 Herzogenbuchsee

    Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.1998

  3. 12 juil. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 133 du 12.07.1991

Parties

Titulaire

Friedrich Moser

3360 Herzogenbuchsee

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.