Marque figurative
Marque suisse · 383548 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 383548
- Numéro de demande
- 02526/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 16 avr. 1991
- Enregistrée
- 12 juin 1991
- Publiée
- 12 juil. 1991
- Protégée jusqu’au
- 16 avr. 2031
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 24.15.21, 26.04.03, 26.04.07, 26.04.24
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Pharmazeutische Präparate.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
- 24 janv. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- BGP PRODUCTS OPERATIONS GMBH, Hegenheimermattweg 127, 4123 Allschwil → BGP Products Operations GmbH, Turmstrasse 24, 6312 Steinhausen
Publié dans Swissreg le 24.01.2020
- 30 août 2017
Transféré
- Titulaire
- Novartis AG, 4002 Basel → BGP PRODUCTS OPERATIONS GMBH, Hegenheimermattweg 127, 4123 Allschwil
- Mandataire
- Swissberg AG, Seefeldstrasse 224, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
- 4 juil. 2016
Adresse du titulaire modifiée
Publié dans Swissreg le 04.07.2016
- 17 nov. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
- 7 mai 1998
Transféré
- Titulaire
- Sandoz AG, Lichtstrasse 35,, Postfach, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- & Markenabteilung, 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel
Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998
- 12 juil. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 133 du 12.07.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.