CHANTAMOUR

Marque suisse · 383570 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
383570
Numéro de demande
05031/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 avr. 1990
Enregistrée
13 juin 1991
Publiée
16 juil. 1991
Radiée
15 nov. 2010
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 04.07.1990Dépôt de la marque renouvelée: 04.07.1990Deposito del marchio prorogato: 04.07.1990 avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
245408
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.11.2010

  2. 16 juil. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 135 du 16.07.1991

Parties

Titulaire

Emile Cordey

1110 Morges

Mandataire

Michel Logoz

1025 Saint-Sulpice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.