DNEPR

Marque suisse · 383588 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
383588
Numéro de demande
02365/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 avr. 1991
Enregistrée
13 juin 1991
Publiée
17 juil. 1991
Radiée
14 nov. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Motorräder und deren Teile, Seitenwagen für Motorräder, alle Waren sowjetrussischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.11.2011

  2. 7 oct. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Eugen Eicher, Zugerstrasse 183, 6314 Unterägeri → DNEPR-URAL GmbH, Zugerstrasse 193, 6314 Neuägeri
    Mandataire
    Otto Kägi, Patentanwalt, Hinterbergstrasse 36, Postfach 201, 6330 Cham → Com Pat AG, Gubelstrasse 17, 6300 Zug

    Publié dans la FOSC No 195 du 07.10.1999

  3. 17 juil. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 136 du 17.07.1991

Parties

Titulaire

DNEPR-URAL GmbH

Zugerstrasse 193, 6314 Neuägeri

Mandataire

Com Pat AG

Gubelstrasse 17, 6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.