1989 Fleur de Lys A.& M. Mamin

Marque suisse · 383597 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
383597
Numéro de demande
03339/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
1989 Fleur de Lys A.& M. Mamin ((fig.))
Déposée
18 avr. 1990
Enregistrée
13 juin 1991
Publiée
17 juil. 1991
Radiée
12 nov. 2020
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques. Vins de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.11.2020

  2. 14 avr. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.04.2010

  3. 17 juil. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 136 du 17.07.1991

Parties

Titulaire

Albert Mamin

4, chemin de Champ-Belluet, 1807 Blonay

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.