BOIS DE LA ROUVRAIE

Marque suisse · 383708 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
383708
Numéro de demande
05219/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 juil. 1990
Enregistrée
19 juin 1991
Publiée
22 juil. 1991
Radiée
14 févr. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins de tous cépages et de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.02.2011

  2. 20 sept. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Caves Bujard S.A. Lutry, 1095 Lutry → Société Vinicole de Perroy, 1166 Perroy

    Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996

  3. 22 avr. 1993

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bujard Fils SA, 2, Grand-Rue, 1095 Lutry → Caves Bujard S.A. Lutry, 1095 Lutry

    Publié dans la FOSC No 77 du 22.04.1993

  4. 22 juil. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.1991

Parties

Titulaire

Société Vinicole de Perroy

1166 Perroy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.