MIC

Marque suisse · 383776 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
383776
Numéro de demande
05248/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MIC ((fig.))
Déposée
27 avr. 1990
Enregistrée
19 juin 1991
Publiée
24 juil. 1991
Radiée
29 nov. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.11.2010

  2. 24 juil. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.1991

Parties

Titulaire

Michel Brulhart

1920 Martigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.