Marque figurative

Marque suisse · 383782 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
383782
Numéro de demande
05254/1990
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 juin 1990
Enregistrée
19 juin 1991
Publiée
24 juil. 1991
Protégée jusqu’au
27 juin 2030
Classification de Vienne
24.11.18, 26.05.01, 26.05.12, 26.11.02, 26.11.05, 26.11.09, 26.11.11, 27.05.01, 27.05.22
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Parties

Titulaire

Bruno Stettler

9402 Mörschwil

Mandataire

Rechtsanwalt lic. iur. Werner Rechsteiner

9001 St. Gallen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.