ACURA

Marque suisse · 383837 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
383837
Numéro de demande
05397/1990
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
16 juil. 1990
Enregistrée
20 juin 1991
Publiée
26 juil. 1991
Protégée jusqu’au
16 juil. 2030
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Landfahrzeuge und deren Bestandteile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mai 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.05.2020

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 12 mai 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.05.2010

  4. 7 mai 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 07.05.2010

  5. 26 juil. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 143 du 26.07.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.