Marque figurative

Marque suisse · 383866 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
383866
Numéro de demande
08310/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
8 nov. 1989
Enregistrée
24 juin 1991
Publiée
26 juil. 1991
Radiée
14 juin 2010
Motif
Non prolongée
Priorité
07.06.1989 GB
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, Pappe (Karton) und Waren aus diesen Materialien (soweit in Klasse 16 enthalten); Druckereierzeugnisse und gedruckte Publikationen; Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate); Schreibwaren; Agenden, Kalender und persönliche Zeitplaner; Schreibmaterialien; Abziehbilder; Spielkarten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.06.2010

  2. 26 juil. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 143 du 26.07.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.