Marque figurative
Marque suisse · 383866 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 383866
- Numéro de demande
- 08310/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 nov. 1989
- Enregistrée
- 24 juin 1991
- Publiée
- 26 juil. 1991
- Radiée
- 14 juin 2010
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 07.06.1989 GB
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier, Pappe (Karton) und Waren aus diesen Materialien (soweit in Klasse 16 enthalten); Druckereierzeugnisse und gedruckte Publikationen; Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate); Schreibwaren; Agenden, Kalender und persönliche Zeitplaner; Schreibmaterialien; Abziehbilder; Spielkarten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 14.06.2010
- 26 juil. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 143 du 26.07.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.