Marque figurative

Marque suisse · 383886 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
383886
Numéro de demande
00699/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
31 janv. 1991
Enregistrée
24 juin 1991
Publiée
26 juil. 1991
Radiée
5 sept. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques et non-alcooliques et produits alimentaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 sept. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.09.2011

  2. 26 juil. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 143 du 26.07.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.