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Marque suisse · 383905 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
383905
Numéro de demande
04471/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 juin 1990
Enregistrée
24 juin 1991
Publiée
29 juil. 1991
Radiée
17 janv. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrräder, Fahrradrahmen und -gabeln sowie deren Bestand- und Zubehörteile, soweit in Klasse 12 enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 janv. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.01.2011

  2. 29 juil. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 144 du 29.07.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.