MICROSITE

Marque suisse · 383912 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
383912
Numéro de demande
00235/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 janv. 1991
Enregistrée
24 juin 1991
Publiée
31 juil. 1991
Radiée
15 août 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques · Vêtements et chaussures · Tapis et revêtements de sol · Jeux, jouets et articles de sport

Revêtement de sol en matières synthétiques pour toute sorte de sport, palissade en bois, articles de gymnastique et de sport y compris les vêtements.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2011

  2. 21 avr. 1995

    LPS

    LPS
    Revêtement de sol en matières synthétiques pour toute sorte de sport, palissade en bois, articles de gymnastique et de sport y compris les vêtements. → Revêtement de sol en matières synthétiques pour toute sorte de sport, palissade en bois, articles de gymnastique et de sport y compris les vêtements.
    Classification internationale
    19,27-28 → 19,25,27-28

    Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1995

  3. 31 juil. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.