STRUCTAL

Marque suisse · 383919 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
383919
Numéro de demande
01222/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 févr. 1991
Enregistrée
24 juin 1991
Publiée
31 juil. 1991
Radiée
30 oct. 1992
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Profile für Fahrzeuge, die durch Verbindungselemente zur verkleidbaren Strukturen zusammengefügt werden oder sind, insbesondere für den Personentransport.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 nov. 1992

    Transféré

    Publié dans la FOSC No 228 du 24.11.1992

  2. 24 nov. 1992

    Radié à la demande du titulaire

    Mandataire
    Alusuisse-Lonza Services AG, 8212 Neuhausen am Rheinfall

    Publié dans la FOSC No 228 du 24.11.1992

  3. 25 août 1992

    Transféré

    Publié dans la FOSC No 163 du 25.08.1992

  4. 31 juil. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.