LA MERLA

Marque suisse · 383995 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
383995
Numéro de demande
05738/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 avr. 1990
Enregistrée
26 juin 1991
Publiée
2 août 1991
Radiée
15 nov. 2010
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 01.08.1990Dépôt de la marque renouvelée: 01.08.1990Deposito del marchio prorogato: 01.08.1990 avec transmission de Matasci Fratelli, Tenero
Renouvelle
245417
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produit vinicole de toute provenance.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.11.2010

  2. 2 août 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 147 du 02.08.1991

Parties

Titulaire

Fratelli Matasci S.A.

via Verbano Cas. postale 6, 6598 Tenero

Mandataire

Roth & Sauter SA

1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.