RUBYVAC

Marque suisse · 384091 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
384091
Numéro de demande
05937/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 août 1990
Enregistrée
28 juin 1991
Publiée
7 août 1991
Radiée
14 mars 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Uhren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.03.2011

  2. 7 août 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.