Marque figurative
Marque suisse · 384133 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 384133
- Numéro de demande
- 05809/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 juil. 1990
- Enregistrée
- 1 juil. 1991
- Publiée
- 8 août 1991
- Protégée jusqu’au
- 15 juil. 2030
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 03.08.1990Dépôt de la marque renouvelée: 03.08.1990Deposito del marchio prorogato: 03.08.1990 mit Firmaänderung
- Renouvelle
- 247202
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 14.01.13, 14.01.15, 26.11.03, 26.11.05, 26.11.09, 26.11.13, 27.05.01, 27.05.21
Produits et services
Machines et moteurs
Nähmaschinen mit ihren Einzel- und Zubehörteilen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 5 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 9 mai 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.05.2020
- 6 mai 2020
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
- 1 mai 2019
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
- 14 juin 2016
Transféré
- Titulaire
- Jaguar Company Limited, 6-8 Satahigash 1-machi 2-chome, Moriguchi City (Osaka 570), Japon → Sew Master Company Limited, 6-8, Satahigashi-Machi 2-chome, Moriguchi-shi, Osaka, Japon
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 14.06.2016
- 14 juin 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sew Master Company Limited, 6-8, Satahigashi-Machi 2-chome, Moriguchi-shi, Osaka, Japon → Jaguar International Corporation, 6-8, Satahigashi-Machi 2-chome, Moriguchi-Shi, Osaka, Japon
Publié dans Swissreg le 14.06.2016
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
2 entrées antérieures
- 16 févr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.02.2010
- 8 août 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 151 du 08.08.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.