Marque figurative

Marque suisse · 384148 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
384148
Numéro de demande
05878/1990
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
1 juin 1990
Enregistrée
1 juil. 1991
Publiée
9 août 1991
Radiée
3 janv. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.01.2011

  2. 9 août 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 152 du 09.08.1991

Parties

Titulaire

Margarete Schellenberg

8032 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.