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Marque suisse · 384170 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
384170
Numéro de demande
05927/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
A ((fig.))
Déposée
9 août 1990
Enregistrée
1 juil. 1991
Publiée
12 août 1991
Radiée
14 mars 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Orthopädische Vorrichtungen, nämlich Wirbelplatten, Klammern, Knochenschrauben, Stäbe, Haken, Verbindungsstücke und dazugehörige Instrumente, alle Waren soweit in Klasse 10 enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.03.2011

  2. 7 juin 2001

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    AcroMed Corporation, 3303 Carnegie Avenue, Cleveland (OH 44115), Etats-Unis d'Amérique → DePuy AcroMed, Inc., 3303 Carnegie Avenue, Cleveland, Cuyahoga County, (OH 44115), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.2001

  3. 12 août 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 153 du 12.08.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.