A
Marque suisse · 384170 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 384170
- Numéro de demande
- 05927/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- A ((fig.))
- Déposée
- 9 août 1990
- Enregistrée
- 1 juil. 1991
- Publiée
- 12 août 1991
- Radiée
- 14 mars 2011
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Orthopädische Vorrichtungen, nämlich Wirbelplatten, Klammern, Knochenschrauben, Stäbe, Haken, Verbindungsstücke und dazugehörige Instrumente, alle Waren soweit in Klasse 10 enthalten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 14.03.2011
- 7 juin 2001
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- AcroMed Corporation, 3303 Carnegie Avenue, Cleveland (OH 44115), Etats-Unis d'Amérique → DePuy AcroMed, Inc., 3303 Carnegie Avenue, Cleveland, Cuyahoga County, (OH 44115), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.2001
- 12 août 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 153 du 12.08.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.