H

Marque suisse · 384179 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
384179
Numéro de demande
06036/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
H ((fig.))
Déposée
14 juin 1990
Enregistrée
1 juil. 1991
Publiée
12 août 1991
Radiée
17 janv. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen und Uhren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 janv. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.01.2011

  2. 12 août 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 153 du 12.08.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.