CONTESSA
Marque suisse · 384316 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 384316
- Numéro de demande
- 06050/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 14 août 1990
- Enregistrée
- 9 juil. 1991
- Publiée
- 15 août 1991
- Radiée
- 10 mars 2021
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 14.08.1990Dépôt de la marque renouvelée: 14.08.1990Deposito del marchio prorogato: 14.08.1990
- Renouvelle
- 247648
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Cigarettes, cigares et tabac brut ou manufacturé.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mars 2021
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
- 23 mai 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Pestalozzi Rechtsanwälte AG, Löwenstrasse 1, 8001 Zürich → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 23.05.2011
- 25 févr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Pestalozzi Rechtsanwälte AG, Löwenstrasse 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.02.2011
- 3 nov. 2010
Transféré
- Titulaire
- RJR-Macdonald Inc., 393 University Avenue, Suite 2100, Toronto (Ontario M5G 2J6), Canada → JTI-Macdonald TM Corp., 2455, Ontario Street East, Montreal, Quebec H2K 1W3, Canada
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.11.2010
- 3 nov. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.11.2010
- 15 août 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 156 du 15.08.1991
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.