FORT LES MURS
Marque suisse · 384328 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 384328
- Numéro de demande
- 06346/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 1 juil. 1990
- Enregistrée
- 9 juil. 1991
- Publiée
- 15 août 1991
- Protégée jusqu’au
- 1 juil. 2030
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 24.08.1990Dépôt de la marque renouvelée: 24.08.1990Deposito del marchio prorogato: 24.08.1990 avec modification de la raison sociale et de l'indication des produits
- Renouvelle
- 247010
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
- 1 oct. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- UVAVINS - Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz
Publié dans Swissreg le 01.10.2018
- 16 janv. 2017
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Uvavins-Cave de la Côte, Société Coopérative, Chez Barrat 14, 1338 Ballaigues → UVAVINS - Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz
Publié dans Swissreg le 16.01.2017
- 30 juin 2015
Transféré
- Titulaire
- Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues → Uvavins-Cave de la Côte, Société Coopérative, Chez Barrat 14, 1338 Ballaigues
Publié dans Swissreg le 30.06.2015
- 5 mai 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.05.2010
- 15 avr. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bourgeois Vins SA, Champs-aux-Roses, 1338 Ballaigues → Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
- 23 avr. 1997
Transféré
- Titulaire
- Bourgeois frères & Cie S.A., 13, Grand-Rue, 1338 Ballaigues → Bourgeois Vins SA, Champs-aux-Roses, 1338 Ballaigues
Publié dans la FOSC No 76 du 23.04.1997
- 15 août 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 156 du 15.08.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.