PROP

Marque suisse · 384361 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
384361
Numéro de demande
06452/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 août 1990
Enregistrée
9 juil. 1991
Publiée
15 août 1991
Radiée
4 avr. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus

Gewobene, gewirkte und gestrickte Stoffe, soweit in Klasse 24 enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 avr. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.04.2011

  2. 15 août 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 156 du 15.08.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.