Marque figurative
Marque suisse · 384448 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 384448
- Numéro de demande
- 06590/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 7 sept. 1990
- Enregistrée
- 10 juil. 1991
- Publiée
- 19 août 1991
- Protégée jusqu’au
- 7 sept. 2030
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.17.15
Produits et services
Machines et moteurs
Machines comprises dans la classe 7 et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juil. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.07.2020
- 16 févr. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 16.02.2010
- 16 févr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.02.2010
- 19 août 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 158 du 19.08.1991
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.