ZORIAL

Marque suisse · 384480 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
384480
Numéro de demande
06764/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 sept. 1990
Enregistrée
11 juil. 1991
Publiée
19 août 1991
Radiée
18 avr. 2011
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 14.09.1990Dépôt de la marque renouvelée: 14.09.1990Deposito del marchio prorogato: 14.09.1990 mit abgeänderter Warenangabe
Renouvelle
248931
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Mittel zur Bekämpfung von Pflanzenkrankheiten sowie zur Vertilgung von Unkraut und schädlichen Tieren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.04.2011

  2. 24 sept. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, 4002 Basel → Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2001

  3. 7 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, Postfach, 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  4. 19 août 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 158 du 19.08.1991

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.