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Marque suisse · 384514 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 384514
- Numéro de demande
- 06893/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 20 sept. 1990
- Enregistrée
- 11 juil. 1991
- Publiée
- 20 août 1991
- Protégée jusqu’au
- 20 sept. 2030
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Pharmazeutische Erzeugnisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mai 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.05.2020
- 4 juil. 2016
Adresse du titulaire modifiée
Publié dans Swissreg le 04.07.2016
- 10 nov. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.11.2009
- 6 avr. 1998
Transféré
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, (CIBA-GEIGY SA), (CIBA-GEIGY Limited), 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel
Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998
- 20 août 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 159 du 20.08.1991
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.