LES CAUDALIES

Marque suisse · 384581 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
384581
Numéro de demande
07185/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 oct. 1990
Enregistrée
12 juil. 1991
Publiée
21 août 1991
Radiée
9 mai 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produit vinicole de toute provenance.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mai 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.05.2011

  2. 21 août 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 160 du 21.08.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.