GAMMA r

Marque suisse · 384615 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 384615
Numéro de demande: 06701/1990
Statut: En vigueur
Type: Marque combinée
Telle qu’enregistrée: GAMMA r ((fig.))
Déposée: 13 sept. 1990
Enregistrée: 12 juil. 1991
Publiée: 23 août 1991
Protégée jusqu’au: 13 sept. 2030
Langue de la procédure: français
Classification de Vienne: 28.07.00
Source: Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Café, boulangerie et confiserie

Produits pour l'amélioration du pain compris dans les classes 1 et 30.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

11 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.09.2020
2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
Mandataire
Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
Mandataire
WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
14 juil. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
21 juil. 2003
Transféré
Titulaire
Koninklijke Zeelandia, H.J. Doeleman BV, Poststraat 11, NL-4301 AA Zierikzee, Pays-Bas → Koninklijke Zeelandia Groep BV, Poststraat 11, 4301 AA Zierikzee, Pays-Bas
Mandataire
A. Kerr AG, Patent- & Markenanwälte, Postfach 7526, 3001 Bern → WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 137 du 21.07.2003
23 août 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1991

Parties

Titulaire

Koninklijke Zeelandia Groep BV

Poststraat 11, 4301 AA Zierikzee, NL

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.