NRS

Marque suisse · 384646 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
384646
Numéro de demande
06960/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
NRS ((fig.))
Déposée
24 sept. 1990
Enregistrée
12 juil. 1991
Publiée
23 août 1991
Radiée
25 avr. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Büroartikel soweit in Klasse 16 enthalten wie Druckermodule, Kopiermodule und Fototrommeln für Drucker und Kopiergeräte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.04.2011

  2. 23 août 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1991

Parties

Titulaire

Johann Zahm-Kern

3613 Steffisburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.