Marque figurative
Marque suisse · 384676 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 384676
- Numéro de demande
- 07229/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 sept. 1990
- Enregistrée
- 12 juil. 1991
- Publiée
- 26 août 1991
- Radiée
- 2 mai 2011
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 01.10.1990Dépôt de la marque renouvelée: 01.10.1990Deposito del marchio prorogato: 01.10.1990
- Renouvelle
- 248944
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bière.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.05.2011
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 26 août 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 163 du 26.08.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.