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Marque suisse · 384737 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
384737
Numéro de demande
02099/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 mars 1991
Enregistrée
19 juil. 1991
Publiée
27 août 1991
Radiée
31 oct. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Zerkleinerungsmaschinen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2011

  2. 20 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    BUEHLER Gesellschaft mit, beschränkter Haftung, Ernst-Amme-Strasse 19, D-3300 Braunschweig, Allemagne → Bühler GmbH, Ernst-Amme-Strasse 19, 38114 Braunschweig, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 20.07.2009

  3. 20 juil. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bühler AG, Patentabteilung / PT 5, 9240 Uzwil → Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 20.07.2009

  4. 27 août 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 164 du 27.08.1991

Parties

Titulaire

Bühler GmbH

Ernst-Amme-Strasse 19, 38114 Braunschweig, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.