CERA-10

Marque suisse · 384785 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
384785
Numéro de demande
02637/1991
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
19 avr. 1991
Enregistrée
24 juil. 1991
Publiée
29 août 1991
Protégée jusqu’au
19 avr. 2031
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.12.2020

  2. 19 janv. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  3. 29 août 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 166 du 29.08.1991

Parties

Titulaire

Tissot SA

Tissot S.A.

17, chemin des Tourelles, 2400 Le Locle

Mandataire

SMH Société Suisse de Micro- électronique et d'Horlogerie SA Services des Marques

6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.