ECOCARB

Marque suisse · 384786 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
384786
Numéro de demande
02827/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 avr. 1991
Enregistrée
24 juil. 1991
Publiée
29 août 1991
Radiée
18 nov. 2021
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareil de gestion de débit et de mélange de gaz pour le traitement thermique des métaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2021

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  2. 16 févr. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.02.2011

  3. 1 déc. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

  4. 8 févr. 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Patherm SA, Place Pury 3, 2001 Neuchâtel → Patherm SA, Johann-H.-Laubscher-Weg 10, 2503 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 08.02.2010

  5. 14 avr. 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Patherm SA, Chemin Laubscher 10, 2503 Bienne → Patherm SA, Place Pury 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 71 du 14.04.2008

  6. 14 févr. 2005

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Koster & Partner SA, Langmauerweg 12, Case postale, 3000 Berne 8 → P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.2005

  7. 25 févr. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Solo Fours industriels SA, Römerstrasse 13, 2555 Brügg près Bienne → Patherm SA, Chemin Laubscher 10, 2503 Bienne
    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Koster & Partner SA, Langmauerweg 12, Case postale, 3000 Berne 8

    Publié dans la FOSC No 38 du 25.02.2002

  8. 29 août 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 166 du 29.08.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.