FLOCON

Marque suisse · 384827 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
384827
Numéro de demande
02560/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
FLOCON ((fig.))
Déposée
17 avr. 1991
Enregistrée
24 juil. 1991
Publiée
30 août 1991
Radiée
21 nov. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Fils · Tissus

Fils à usage textile (principalement mohair). Tissus et produits textiles (fabriqués, tissés ou tricotés avec les fils indiqués sous no 23), couvertures de lit et de table.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.11.2011

  2. 30 août 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 167 du 30.08.1991

Parties

Titulaire

Jacqueline Cuenoud

1603 Grandvaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.