ECRAN D'ARRêT

Marque suisse · 384850 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
384850
Numéro de demande
02868/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ECRAN D'ARRêT ((fig.))
Déposée
26 avr. 1991
Enregistrée
31 juil. 1991
Publiée
2 sept. 1991
Radiée
28 nov. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés · Jeux, jouets et articles de sport

Cartes à jouer. Jeux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.11.2011

  2. 2 sept. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 168 du 02.09.1991

Parties

Titulaire

Luc Devillards

1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.