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Marque suisse · 384970 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
384970
Numéro de demande
04346/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
M ((fig.))
Déposée
5 juin 1990
Enregistrée
7 août 1991
Publiée
5 sept. 1991
Radiée
10 janv. 2011
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
rouge.
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction métalliques et bâtiments métalliques transportables (dans la mesure où ils sont inclus en classe 6). Matériaux de construction, tuyaux et bâtiments transportables (dans la mesure où ils sont inclus en classe 19).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.01.2011

  2. 5 sept. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.