M
Marque suisse · 384970 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 384970
- Numéro de demande
- 04346/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- M ((fig.))
- Déposée
- 5 juin 1990
- Enregistrée
- 7 août 1991
- Publiée
- 5 sept. 1991
- Radiée
- 10 janv. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- rouge.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques
Matériaux de construction métalliques et bâtiments métalliques transportables (dans la mesure où ils sont inclus en classe 6). Matériaux de construction, tuyaux et bâtiments transportables (dans la mesure où ils sont inclus en classe 19).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 janv. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 10.01.2011
- 5 sept. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.