Marque figurative

Marque suisse · 384972 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
384972
Numéro de demande
04395/1990
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
7 juin 1991
Enregistrée
7 août 1991
Publiée
5 sept. 1991
Radiée
9 janv. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Bekleidungsstücke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.01.2012

  2. 14 janv. 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Dr. iur. A. Rosenkranz, Schachenstrasse 42, 3700 Spiez → Dr. iur. A. Rosenkranz, Seestrasse 22, 3700 Spiez

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008

  3. 19 juil. 2004

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Renato P. Rüede, Untere Bahnhofstrasse 9a, 8910 Affoltern am Albis → Renato P. Rüede Sports Goods AG, Rothusstrasse 5b, 6331 Hünenberg

    Publié dans la FOSC No 137 du 19.07.2004

  4. 5 sept. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.