SAUTE & LIGHT

Marque suisse · 384997 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
384997
Numéro de demande
01213/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SAUTE & LIGHT ((fig.))
Déposée
21 juin 1991
Enregistrée
7 août 1991
Publiée
9 sept. 1991
Radiée
23 janv. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie

Produits alimentaires à calories reduites, compris dans les classes 29 et 30.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.01.2012

  2. 23 mai 1997

    Transféré

    Titulaire
    Intermarco SA, 5, route des Jeunes, 1227 Les Acacias → Mary Genoud, 55, chemin de Sionnet, 1254 Jussy
    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 96 du 23.05.1997

  3. 9 sept. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 173 du 09.09.1991

Parties

Titulaire

Mary Genoud

1254 Jussy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.