MANET

Marque suisse · 385014 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
385014
Numéro de demande
04690/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 juin 1990
Enregistrée
14 août 1991
Publiée
9 sept. 1991
Radiée
29 avr. 1994
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 1994

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.1994

  2. 9 sept. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 173 du 09.09.1991

Parties

Titulaire

Andrée Droux

2504 Biel-Bienne

Mandataire

Cabinet Juridique Merlotti

15, boulevard Helvétique, 1207 Genève

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.