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Marque suisse · 385022 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
385022
Numéro de demande
05084/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
6 juil. 1990
Enregistrée
14 août 1991
Publiée
9 sept. 1991
Radiée
7 févr. 2011
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 06.07.1990Dépôt de la marque renouvelée: 06.07.1990Deposito del marchio prorogato: 06.07.1990
Renouvelle
248201
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et dentaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 févr. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.02.2011

  2. 9 sept. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 173 du 09.09.1991

Parties

Titulaire

Prodonta

3, rue de la Mairie, 1211 Genève 6

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.