JC
Marque suisse · 385250 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 385250
- Numéro de demande
- 06341/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- JC ((fig.))
- Déposée
- 8 juin 1990
- Enregistrée
- 19 août 1991
- Publiée
- 17 sept. 1991
- Radiée
- 10 janv. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 28.08.1990Dépôt de la marque renouvelée: 28.08.1990Deposito del marchio prorogato: 28.08.1990 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 247361
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières, joaillerie, bijouterie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 janv. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 10.01.2011
- 17 sept. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 179 du 17.09.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.