NIVAL
Marque suisse · 385366 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 385366
- Numéro de demande
- 00093/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 8 janv. 1991
- Enregistrée
- 21 août 1991
- Publiée
- 24 sept. 1991
- Radiée
- 15 août 2011
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2011
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 24 sept. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.1991
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.