ZA-MATIC

Marque suisse · 385439 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
385439
Numéro de demande
07323/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ZA-MATIC ((fig.))
Déposée
5 oct. 1990
Enregistrée
22 août 1991
Publiée
25 sept. 1991
Radiée
9 mai 2011
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 05.10.1990Dépôt de la marque renouvelée: 05.10.1990Deposito del marchio prorogato: 05.10.1990 avec modification du siège de l'entreprise
Renouvelle
248645
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines à fabriquer des fermetures, des couronnes, des capsules de récipients avec revêtement d'étanchéité.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mai 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.05.2011

  2. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  3. 25 sept. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 185 du 25.09.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.