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Marque suisse · 385508 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
385508
Numéro de demande
07400/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 oct. 1990
Enregistrée
26 août 1991
Publiée
27 sept. 1991
Radiée
16 mai 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques; substances diététiques à usage médical.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mai 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.05.2011

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 6 févr. 1995

    Transféré

    Titulaire
    Laboratoires Cernep Synthélabo, Zone Industrielle, Amilly, F-45200 Montargis, France → Clintec Benelux S.A., 127-129, Rue Colonel Bourg, B-1140 Bruxelles, Belgique

    Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.1995

  4. 6 févr. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.1995

  5. 27 sept. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.1991

Parties

Titulaire

Clintec Benelux S.A.

127-129, Rue Colonel Bourg, B-1140 Bruxelles, BE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.