Marque figurative

Marque suisse · 385629 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
385629
Numéro de demande
07450/1990
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
12 oct. 1990
Enregistrée
27 août 1991
Publiée
7 oct. 1991
Radiée
16 mai 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, Pappe (Karton) und Waren aus diesen Materialien (soweit in Klasse 16 enthalten); Druckereierzeugnisse und gedruckte Publikationen; Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate); Schreibwaren; Agenden, Kalender und persönliche Zeitplaner; Schreibmaterialien; Abziehbilder; Spielkarten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mai 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.05.2011

  2. 7 oct. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 193 du 07.10.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.