RéSERVE DES COMTéS DE BOURGOGNE

Marque suisse · 385648 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
385648
Numéro de demande
07512/1990
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RéSERVE DES COMTéS DE BOURGOGNE ((fig.))
Déposée
16 oct. 1990
Enregistrée
27 août 1991
Publiée
7 oct. 1991
Protégée jusqu’au
16 oct. 2030
Classification de Vienne
05.05.02, 05.05.20, 05.05.21, 26.01.01, 26.01.04, 26.01.15, 27.01.01, 27.01.06
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin de Bourgogne.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 déc. 2020

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Coop Genossenschaft, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel → Coop-Gruppe Genossenschaft, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

  2. 30 sept. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

  3. 2 nov. 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Coop Schweiz, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel → Coop Genossenschaft, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  4. 29 sept. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.09.2010

  5. 7 oct. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 193 du 07.10.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.