TERGOTAN

Marque suisse · 385785 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
385785
Numéro de demande
07752/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
25 oct. 1990
Enregistrée
29 août 1991
Publiée
10 oct. 1991
Radiée
20 mai 2021
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 25.10.1990Dépôt de la marque renouvelée: 25.10.1990Deposito del marchio prorogato: 25.10.1990
Renouvelle
250598
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Gerbereihilfsmittel für die Lederindustrie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2021

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.05.2021

  2. 21 juil. 2015

    Transféré

    Titulaire
    Clariant AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz → Stahl International B.V., Sluisweg 10, 5145 PE Waalwijk, Pays-Bas
    Mandataire
    Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 21.07.2015

  3. 11 août 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.08.2010

  4. 21 nov. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, Postfach, 4002 Basel → Clariant AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la FOSC No 227 du 21.11.1996

  5. 10 oct. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 196 du 10.10.1991

Parties

Titulaire

Stahl International B.V.

Sluisweg 10, 5145 PE Waalwijk, NL

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.