BISCOTTE

Marque suisse · 385789 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
385789
Numéro de demande
07766/1990
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
26 oct. 1990
Enregistrée
29 août 1991
Publiée
10 oct. 1991
Protégée jusqu’au
26 oct. 2030
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Légumes frais: haricots.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 déc. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Laurent Zwygart, La Ferme, 1184 Vinzel → Biscotte Fruits et Légumes SA, Laurent Zwygart, administrateur-délégué, Chemin du Bois de Boulogne 4, 1184 Vinzel

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

  2. 30 sept. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

  3. 9 nov. 2010

    Transféré

    Titulaire
    Hans Rudolf Zwygart, La Ferme, 1184 Vinzel → Laurent Zwygart, La Ferme, 1184 Vinzel

    Publié dans Swissreg le 09.11.2010

  4. 13 oct. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.10.2010

  5. 10 oct. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 196 du 10.10.1991

Parties

Titulaire

"Biscotte" fruits et légumes S.A.

Biscotte Fruits et Légumes SA Laurent Zwygart, administrateur-délégué

Chemin du Bois de Boulogne 4, 1184 Vinzel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.